De l’holographie en divertissement : quelle protection pour l’artiste-interprète ?

Résumé

L’artiste-interprète (incluant le musicien ou l’artiste-exécutant) bénéficie certes au Canada d’un droit d’auteur et d’un droit moral à l’égard de ses prestations, que celles-ci soient exécutées sur scène ou fixées à des enregistrements sonores. L’on pourrait aussi mentionner les fixations audiovisuelles de ses prestations faites sans son consentement.

L’artiste pourrait-il en vertu de ces protections empêcher l’exploitation sur scène, à l’écran ou dans une publicité, de prestations exécutées par une réplique ou un double virtuel de sa personne ?

Par ailleurs, le droit à « l’hologramme » ou au « doppelgänger numérique » serait-il inclusif des droits de la personnalité, dont le « droit à l’image » ? Et dans l’affirmative, ce droit prévaudrait-il à l’égard de l’image d’artistes décédés ?

Ce sont les questions que j’examinerai dans ce texte au regard du régime canadien en matière de droit d’auteur et de la protection des droits de la personnalité en vertu du droit civil au Québec.